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Like a patent of sorts. Modèle déposé \prononciation ?\ masculin. Concept pour lequel a été obtenu un monopole d'exploitation sur un territoire donné et pour une durée déterminée.

Modèle déposé est une gamme de mobilier en contreplaqué imaginée par le designer lillois tim defleur.

Un modèle déposé est un dessin ou un modèle pour lequel a été obtenu un monopole d'exploitation sur un territoire donné et pour une durée déterminée. Modele depose undertakes prior art searches on designs : Copyright © by harpercollins publishers. 14.09.2007 · modele depose, or paris depose on a label simply means that the design was registered with the chambre syndicale de la couture parisienne.

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